Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE MONTCAZEAU
SNC CHATEAU PIQUE-SEGUE Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3122852
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2011
LES HAUTS DE MONTCAZEAU de SNC CHATEAU PIQUE-SEGUE

Présentation de la marque LES HAUTS DE MONTCAZEAU

Déposée le 26 septembre 2001 par SNC CHATEAU PIQUE-SEGUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE MONTCAZEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est SNC CHATEAU PIQUE-SEGUETODO domicilié(e) Pique-Sègue - Ponchapt, 33220 PORT SAINTE FOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 857 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philip MALLARD - France.

La marque LES HAUTS DE MONTCAZEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE MONTCAZEAU est expirée depuis le 26 septembre 2011.

SNC CHATEAU PIQUE-SEGUE a également déposé les autres marques suivantes : LES LANDES ET GAILLETS , DOMAINE DE JAMPEAU , MONTCAZEAU , ESOPE


SNC CHATEAU PIQUE-SEGUE Société en Nom Collectif - Pique-Sègue - Ponchapt, 33220 PORT SAINTE FOY - France - SIREN 378857569


M. Philip MALLARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

-Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) dont vins de pays et d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation dénommée : les hauts de montcazeau.